Mentions Légales

DénominationACCOMPEDUC
Forme juridiqueAssociation déclarée
N° RNAW9M3001348
Siège socialMAISON WÜRM LOTISSEMENT MONDÉSIR, 97290 LE MARIN FRANCE
PrésidentWurm Daniel Bernard
PublicationLa Société Agence Française pour la Création Numérique
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 843 011 891 dont le siège social est situé au 66 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
Numéro de téléphone +33 (0) 8 90 21 07 81, adresse e-mail : contact@agence-francaise-pour-la-creation-numerique.fr
Contactcontact@accompeduc.com
HébergeurOVH - 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Contenu du site

Le site accompeduc.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société et de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site accompeduc.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site accompeduc.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Le site accompeduc.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction, texte, image, représentation, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l'Association ACCOMPEDUC. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Protection des données personnelles

D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste.
Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.